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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AYALA & CO
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ZÉRO DOSAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZÉRO DOSAGE
AYALA & CO société anonyme

Numéro de dépôt :
3380188
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
ZÉRO DOSAGE de AYALA & CO

Présentation de la marque ZÉRO DOSAGE

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) AYALA & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZÉRO DOSAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AYALA & CO domicilié(e) 2 Boulevard du Nord,51160 AY - 51160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 805 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZÉRO DOSAGE est expirée depuis le 15 septembre 2015.

AYALA & CO a également déposé les autres marques suivantes : AYALA Rosé No. 8 , LORYSE , AYALA , RICH MAJEUR , BRUT MAJEUR , LOUIS ROYER , PERLE D'AYALA , MONTVILLERS , CHAMPAGNE AYALA , AYALA LA PERLE


AYALA & CO société anonyme - 2 Boulevard du Nord,51160 AY - 51160 - France - SIREN 305805517


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Vins de provenance française, à savoir champagne.